Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGIME SEIGNALET
Monsieur Stéphane BOURDONCLE

Numéro de dépôt :
4511990
Date de dépôt :
02/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2029
REGIME SEIGNALET de Stéphane BOURDONCLE

Présentation de la marque REGIME SEIGNALET

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2019 par monsieur Stéphane BOURDONCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGIME SEIGNALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane BOURDONCLE domicilié(e) 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane BOURDONCLE domicilié(e) 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque REGIME SEIGNALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIME SEIGNALET arrivera à expiration en date du 2 janvier 2029.

Stéphane BOURDONCLE a également déposé les autres marques suivantes : STARPAM , Le Perfectionniste , Cétogène BIO , Ketogenic Diet , AAVEM FRANCE Association d'Aide aux Victimes d'Expertises Médicales (A.A.V.E.M.) , Domma Corp Indemnisation


Monsieur Stéphane BOURDONCLE - 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX EN PROVENCE - France


Monsieur Stéphane BOURDONCLE - 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.